L’année 2024 risque d’être riche en taxes. De plus en plus de pays de l’Union Européenne adoptent une taxation en ce qui concerne les produits de la vape. Après l’Espagne, l’Allemagne ou le Portugal, c’est au tour de la Belgique de suivre le pas.
Plus d’informations sur la taxe belge
Le pays frontalier du nord de la France n’a pas fini de faire parler de lui en ce qui concerne ses décisions sur la vape. En novembre 2023, le pays avait fait part de sa décision d’instaurer un droit d’accise sur les e-liquides, et ce à partir du 1er janvier 2024. Une taxe qui s’appliquerait sur “tout liquide contenant ou non de la nicotine ainsi que toute substance destinée à être utilisée dans une cigarette électronique ou qui peut être utilisée pour recharger une cigarette électronique”. C’est donc la majorité des produits liés à la vape qui sont concernés.
La mise en place de la taxe
L’un des problèmes majeurs est le timbre fiscal. Pour rappel, les professionnels devront être reconnus comme opérateurs économiques. Avant cette démarche, une garantie devra être déposée, afin d’obtenir un numéro d’ordre pour la commande des signes fiscaux.
Cette démarche se fera par mail à l’adresse da.lex.acc@minfin.fed.be et devra contenir le nom, l’adresse, le numéro de BCE et une brève description des activités exercées. A cela, une copie de l’autorisation entrepositaire agréée, une copie de l’acte de cautionnement concernant l’autorisation entrepositaire agréée et une copie de l’acte de cautionnement pour la commande des signes fiscaux devront être jointes.
Cette démarche pourrait bien mettre en place une facture pour l’apposition des timbres. Cela pourrait même, sur le long terme, faire augmenter le coût de production du matériel de vape.
Plus d’informations concernant les chiffres annoncés
Si en novembre 2023 les modalités de cette taxe avaient été annoncées avec la mise en place d’un signe fiscal d’une taille de 18x42mm sur les flacons qu’il faudra acquérir sur le site de GestTab, c’est à présent les chiffres concernant cette taxe qui ont été dévoilés :
- Les e-liquides de 10ml se voient dotés d’une taxe d’1.50€ ;
- Les e-liquides de 60ml avec une contenance en nicotine de 3mg/ml auront une taxe de 9.00€ ;
- Les e-liquides de 60ml ayant un taux de nicotine de 6mg/ml auront une taxe de 10.50€ ;
- Pour les e-liquides de 100ml nicotinés à 3mg/ml, une taxe de 16.50€ sera appliquée.
Avec ces tarifs, beaucoup de vapoteurs sont inquiets quant au budget apporté à la vape.
Une inquiétude des professionnels de la vape
Cette décision impacte non seulement les vapoteurs, mais aussi les professionnels du domaine de la vape. C’est par exemple le cas de la Fondation Belge contre le Cancer qui craint un retour vers la cigarette traditionnelle, beaucoup plus nocive pour la santé, de la part des vapoteurs. Si le pays tire un bienfait budgétaire quant à cette taxe, un risque d’augmentation du nombre de fumeurs n’est pas à exclure.
Les commerçants belges sont également inquiets car avec une taxe si élevée, c’est le chiffre d’affaires qui se voit être menacé. Sans compter le budget des vapoteurs qui pourraient les faire basculer vers la cigarette classique.
Publié dans : E-liquides
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