Liste des pays où la vape est interdite ou réglementée

Parmi tous les pays existants, certains sont plus amènes que d’autres à accepter la cigarette électronique. Si certains pays n’ont aucun problème vis-à -vis de la vape, ce n’est pas le cas pour d’autres qui ont certaines restrictions mises en place. Au cas où le besoin de voyage se fait sentir, Taffe-elec propose de connaître les pays où la cigarette électronique est interdite.

Petit rappel des législations en ce qui concerne la cigarette électronique

Depuis sa création, la cigarette électronique est soumise à de nombreuses lois. Parmi elles, la loi TPD (Tobacco Products Directive, ou Directive sur les Produits du Tabac en français) peut être citée. C’est elle qui limite, pour de nombreux pays de l’Europe, les e-liquides de 10ml de façon à ce qu’ils soient les seuls à contenir de la nicotine sans passer par l’ajout de boosters.

C’est aussi elle qui interdit la publicité, la propagande et le parrainage des cigarettes électroniques et traditionnelles. Puisqu’elle a été votée par le Parlement Européen en 2014 et entrée en vigueur en 2016, cette loi ne s’applique qu’au pays européens. Pour ce qui est des pays étrangers, ceux-ci ont leur propre loi. Certains interdisent la vapoteuse dans les lieux publics, avec spécification des lieux concernés, ou interdisent totalement la cigarette électronique dans l’ensemble du pays.

Les pays peuvent aussi avoir une spécificité, selon si l’appareil de vape est considéré comme instrument à usage médical ou non. Dans ce cas de figure, il peut arriver qu’une ordonnance soit de rigueur pour pouvoir vapoter. Il existe aussi une autre spécificité qui consiste à autoriser la vape uniquement si les arômes rappellent ceux du tabac.

Les pays de l’Union Européenne

Si le départ en vacances s’annonce et que la destination choisie est un pays se situant au sein de l’Union Européenne, il est toujours bon de savoir s’il est possible d’emmener la cigarette électronique. Pour les pays de l’UE, les vapoteurs n’ont aucune crainte à avoir : aucun pays européen n’interdit la cigarette électronique. Toutefois, la vape reste limitée pour les espaces publics et certains pays appliquent une taxe au millilitre.

• Allemagne : La loi TPD est mise en place. Certains États du pays sont soumis à des règles variant d’un État à l’autre. Si la vape est interdite dans les transports publics, il existe des zones spécifiques de vape dans les gares.
• Autriche : Depuis mai 2018, le pays est soumis à une réglementation générale visant à interdire la vape dans les lieux où fumer est déjà prohibé, et cela englobe les voitures où se trouvent des mineurs. Les cigarettes électroniques sont d’ailleurs considérées comme des médicaments.
• Belgique : La Belgique soumet les vapoteurs à une réglementation stricte en matière de vente au détail. Cela implique une interdiction de la vente en ligne et de la publicité pour les cigarettes électroniques. Au niveau des emballages, les avertissements y figurant doivent être écrits en néerlandais, français et anglais. Allemand. En plus d’une interdiction de la vape dans les lieux et transports publics, une nouvelle loi est en projet pour interdire la vape et la cigarette dans les véhicules transportant des enfants.
• Bulgarie : Le pays propose un peu plus de liberté pour la vape puisqu’elle est autorisée dans les zones où fumer est interdit. Cela est dû au fait que les cigarettes électroniques sont considérées comme des produits du tabac, et sont donc traitées avec une certaine indulgence. Toutefois, les ventes à distance sont interdites.
• Chypre : Une fois de plus, la cigarette électronique est interdite dans les espaces publics, dans les véhicules privés où se trouvent une femme enceinte ou un mineur. La publicité et les ventes transfrontalières sont interdites.
• Croatie : Cigarette électronique et classique sont soumises aux mêmes restrictions en ce qui concerne l’utilisation dans les lieux publics. La publicité et la vente dans les distributeurs automatiques sont également interdites.
• Danemark : En plus de la loi TPD instaurée depuis 2014, certains lieux publics ont interdit la cigarette électronique, comme les écoles, les crèches et les transports en commun. Une petite spécificité a lieu dans les lieux de travail et autres espaces publics où une politique écrite mentionnant les règles d’utilisation de la cigarette électronique est requise. La publicité est interdite, tout comme toute forme de parrainage.
• Espagne : La cigarette électronique est interdite dans tous les lieux publics intérieurs appartenant à l’Etat. dans les transports publics et dans certains lieux publics comme les parcs. Le pays possède une petite particularité au niveau de la publicité puisque celle-ci est autorisée à la télévision, sous réserve de conditions concernant le type de programme et les heures de programmation.
• Estonie : Tous les endroits fréquentés par les enfants interdisent la vape. Bien que la cigarette électronique peut être mise sur le marché en étant considérée comme un produit médical, une interdiction de la publicité ainsi qu’une taxe sont mises en place.
• Finlande : La cigarette électronique est soumise aux mêmes règles que la cigarette traditionnelle. De ce fait, les deux sont interdites dans les mêmes endroits. En ce qui concerne la vente des cigarettes électroniques, celles-ci n’ont pas le droit d’être vendues sur Internet et dans les pays transfrontaliers. Les e-liquides classics sont autorisés à la vente tandis que les saveurs gourmandes et fruitées sont interdites.
• France : La vente transfrontalière et en ligne de la cigarette électronique est autorisée. Si la publicité est interdite dans l’espace public et sur les supports visuels et auditifs, elle est autorisée à l’intérieur des magasins. Le pays interdit la vape dans les établissements scolaires, les transports et dans les bureaux ouverts.
• Grèce : Si le pays autorise le vapotage là où il est autorisé de fumer, il a aussi mis en place quelques restrictions en ce qui concerne l’achat de cigarette électronique. Seules celles sans nicotine sont interdites, et le matériel de vape (comprenant les e-liquides) ne peut provenir d’autres pays.
• Hongrie : Restriction supplémentaire pour la Hongrie puisque la commercialisation de tout produit de type cigarette électronique nécessite une licence. C’est pour cette raison que les vapoteuses sont commercialisées dans les bureaux de tabac. Pour les e-liquides, seuls ceux à l’arôme classic sont autorisés. Pour tous produits liés à la vape, les ventes transfrontalières sont interdites.
• Lettonie : Plus de liberté pour la Lettonie qui limite seulement le vapotage à moins de 10 mètres des bâtiments gouvernementaux, des arrêts de transport en commun, des cages d’escalier et des couloirs d’appartement, des balcons et des enfants. La loi exige également l’arrêt immédiat du vapotage si le vapoteur utilise sa cigarette électronique à proximité d’une personne si celle-ci le souhaite.
• Lituanie : La publicité, la promotion et le parrainage de la cigarette électronique sont interdits dans la plupart des lieux et médias, tout comme la vente transfrontalière. Le vapotage est interdit dans les lieux où il est interdit de fumer.
• Luxembourg : Outre les ventes transfrontalières illégales, beaucoup d’interdictions ont lieu au sein du pays en ce qui concerne la cigarette électronique. La publicité est interdite partout sauf dans les points de vente et vapoter est interdit partout où il est interdit de fumer. Cela comprend les lieux publics où des enfants sont susceptibles d’être présents ainsi que les bâtiments publics, les transports en commun et les véhicules où se trouve un enfant de moins de 12 ans.
• Malte : En plus d’une interdiction de la cigarette électronique dans les lieux publics et au niveau de la publicité, une réglementation sur la fabrication, la présentation et la vente de tabac et de produits liés à la vape sont promulguées en vertu de la loi de Malte.
• Pays-Bas : La particularité du pays réside dans le fait qu’il impose une condition aux cigarettes électroniques et tout matériel qui y est lié : aucun nom, marque, symbole ou autre marque de reconnaissance ne doit figurer sur les paquets. Le fait de vapoter en public n’a pas de restriction et la publicité pour les ecigarettes et les e-liquides est interdite, sauf dans les magasins spécialisés en tabac ou cigarette électronique. Les échantillons sont également prohibés.
• Portugal : Lieux publics et transports en commun sont interdits de vape et une taxe est applicable sur le pays. Celle-ci est de 0,30€ par millilitre, faisant d’elle l’une des plus élevées d’Europe.
• République Tchèque : Les ventes transfrontalières sont légales et les cigarettes électroniques sont limitées par le fait d’une utilisation limitée à certains lieux publics dits “de loisir” comme par exemple les lieux de restauration (cafés, bar, restaurants).
• Slovaquie : Fumer et vapoter sont soumis aux mêmes restrictions en ce qui concerne les lieux publics. En revanche, seule la cigarette électronique est soumise à une interdiction publicitaire et de parrainage transfrontalier. En revanche, depuis mars 2016, l’importation de cigarettes électroniques est autorisée sous réserve d’instruction de l’Administration générale des douanes.
• Slovénie : La publicité est totalement interdite et des restrictions sur le vapotage existent pour les lieux publics, les transports en commun et les véhicules où un mineur se trouve. Le pays applique également une taxe de 0,18€ par millilitre.
• Suède : Pays où beaucoup de restrictions ont lieu. La loi entrée en vigueur le 1er juillet 2017 réglemente les cigarettes électroniques et les flacons de recharge en Suède. Pour les ecigarettes, celles-ci sont soumises à la loi sur la sécurité des produits. Les e-liquides, eux, s’ils dépassent 17mg/ml de nicotine, sont soumis à une interdiction dans le pays et nécessitent une autorisation spéciale.

Les pays d’Asie interdisant la cigarette électronique

Si l’interdiction dans les espaces publics est de rigueur dans la plupart des pays, il est possible que certains l’interdisent totalement. Pour vous éviter toute mésaventure, voici les pays d’Asie qui interdisent totalement la cigarette électronique :

• Brunei : vape interdite au sein du pays au risque de reçevoir deux amendes : une première de 300 dollars et une autre de 500 dollars (montant fixe pour les amendes suivantes).
• Cambodge : la vente, l’importation et l’utilisation des cigarettes électroniques sont interdites dans l’ensemble du pays ; 
• Corée du Nord : les cigarettes électroniques contenant de la nicotine sont interdites ;
• Hong-Kong : interdiction de la vape au sein du pays sous peine d’amendes lourdes et de deux ans d’emprisonnement ;
• Népal : depuis 2014, il est interdit de vendre, faire de la publicité, promouvoir, parrainer la cigarette électronique et vapoter sur les lieux et transports publics ;
• Singapour : amende ou emprisonnement en cas de possession et d’utilisation d’une ecigarette (10 000 dollars de Singapour/environ 7625 dollars américains) ;
• Taïwan : une amende comprise entre 1650 et 8650 dollars américains peut être appliquée en cas de fabrication ou importation d’une cigarette électronique, et une autre pouvant aller de 330 à 1650 dollars américains peut être appliquée en cas d’utilisation et de vente d’une ecigarette ;
• Thaïlande : vapoteuse interdite en fonction des lieux sous peine de 10 ans d’emprisonnement et/ou d’une amende de 2800 euros ;

Les pays d’Océanie

Parmi les pays composant cette région du monde, de nombreux n’ont pas de loi spécifique quant à la cigarette électronique. Les Îles Cook, Kiribati, les Îles Marshall, la Micronésie, Nauru, Niue, la Papouasie Nouvelle-Guinée, les Îles Salomon, Samoa, Tonga, Tuvalu et Vanuatu sont concernés.

• Australie : la cigarette électronique est autorisée seulement si elle ne contient pas de nicotine. Si elles en contiennent, il est possible qu’elles soient utilisées à des fins thérapeutiques si elles sont enregistrées (loi thérapeutique de 1989). Une sanction sévère (jusqu’à deux ans d’emprisonnement et 45 000 AU$) peut être appliquée en cas de possession d’une cigarette électronique contenant de la nicotine dans un cadre non médicinal.

Les pays du Moyen-Orient

Les règles sont un peu plus strictes au niveau des pays de cette région du monde. Les restrictions religieuses jouent parfois un rôle important dans l’interdiction des cigarettes électroniques.

• Dubaï : Si depuis sa commercialisation la cigarette électronique a été interdite, ce n’est désormais plus le cas ;
• Emirats Arabe Unis : amende pouvant aller jusqu’à 2000 Dh peut être appliquée ;
• Jordanie : utilisation d’une ecig interdite suite à une fatwa (édit religieux) du ministère des Awqaf et des Affaires islamiques. Selon la charia (règles religieuses musulmanes), la cigarette électronique est aussi mauvaise que les produits du tabac ;
• Liban : interdiction de la vape dans les lieux publics ;
• Qatar : possession d’une cigarette électronique interdite ;
• Oman : la vente et l’importation de cigarette électronique sont soumis à une amende de 1000€ pour une première infraction et plus du double pour la seconde.
• Turquie : utilisation de la cigarette électronique interdite dans le pays pour raison religieuse ;
• Uruguay : vente, importation, enregistrement en tant que marque ou brevet et publicité des cigarettes électroniques sont explicitement interdites.

Les pays d’Amérique

Les restrictions concernant la vape touchent majoritairement les pays d’Amérique du Sud plutôt que ceux du Nord. Pour les deux gros pays d’Amérique du Nord que sont le Canada et les Etats-Unis, les spécifications en matière de vapotage dans les lieux publics varient d’un État à l’autre. Avant d’entrer dans le territoire américain, il est préférable de se renseigner sur les réglementations de l’Etat où l’on souhaite se rendre.

Pour l’Amérique du Sud, les règles sont un peu plus strictes.

• Argentine : une amende est possible en cas de vape ;
• Brésil : la cigarette électronique peut être confisquée et une amende peut être encourue ;
• Mexique : emprisonnement et amende sont possibles ;
• Venezuela : Les cigarettes électroniques peuvent être classées selon trois catégories : médicament, bien de consommation et dérivé du tabac. Si elles font partie de cette dernière, le vapotage dans les lieux publics et dans les transports en commun s’avère interdit. Les règles n’étant pas encore très bien définies pour ce pays, il est donc préférable de ne pas emmener la cigarette électronique dans le pays.

Pays d’Afrique

Cette région du monde possède quelques pays interdisant certaines règles vis-à-vis de la cigarette électronique. C’est notamment le cas pour :

• Afrique du Sud : les cigarettes électroniques sont considérées comme des produits médicaux mais les e-liquides non médicinaux ne sont pas réglementés. Le pays souhaite resserrer ses lois afin d’interdire la vente, la publicité, un emballage non réglementé et une interdiction dans les lieux publics.
• Egypte : interdiction totale d’un appareil de vapotage dans le pays ;
• Iles Maurice : vente et distribution de cigarette électronique interdites ;
• Seychelles : importation des cigarettes électroniques interdite pour un usage personnel, de même que la vente et la commercialisation.

Article rédigé par Tiphanie

Publié dans : La vape en général