Dans le monde de la vape, certains e-liquides pouvant être vapotés possèdent plusieurs caractéristiques. Axés PG, VG ou MPGV, il existe de nombreux e-liquides différents. Parmi tous ceux existants, figurent les e-liquides au CBD. Mais qu’en est-il de la loi ? Taffe-elec se penche sur le lien étroit entre la vape et le CBD.
Quand le cannabis est mentionné, il est difficile de différencier les termes qui y sont liés. Parmi eux figurent trois termes importants, parfois associés à tort : CBD, THC et chanvre.
La plante de cannabis se nomme le chanvre (cannabis sativa), ou cannabis. Des centaines de substances chimiques physiologiquement actives composent la plante. En plus de ces substances, la plante possède de nombreux constituants, dont le cannabidiol (CBD).
Parmi les substances physiologiques actives du cannabis, il est possible de trouver plusieurs cannabinoïdes, comme le THC, le HHC et le HHCP. A cela s’ajoutent le HHCPO (Hexahydrocannabiphorol Acerate), le TCHP (téthrahydrocannabiphorol) et le THCA (tétrahydrocannabinolique).
Si les trois sont des cannabinoïdes, le TCHP et le THCA sont naturellement présents dans la plante de cannabis, contrairement au HHCPO qui est semi-synthétique puisqu’il est fabriqué en laboratoire à partir d’une molécule naturelle.
Ces trois cannabinoïdes ont des fonctions différentes. Le TCHP possède la capacité de se lier aux récepteurs cannabinoïdes du corps humain, tandis que le THCA ne provoque pas d’effets psychoactifs significatifs et pourrait offrir des bienfaits sur le plan thérapeutique.
Depuis le 3 juin 2024, l’Agence Nationale de Sécurité du Médicaments et des Produits de Santé (ANSM) a pris la décision de classer de nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants en raison des risques et de la possible dépendance liés à leur usage.
Les stupéfiants concernés sont :
Leur production, leur vente et leur usage sont interdits en France à compter de cette date.
Parmi la multitude d’e-liquides, il en existe certains qui proposent une certaine contenance en CBD, avec ou sans THC. Le LFEL (Laboratoire Français du E-liquide) s’est penché sur la composition des e-liquides contenant du CBD et révèle que « l’e-liquide CBD fait tout simplement référence à l’une des trois formes sous lesquelles le cannabidiol peut être ingéré facilement. Ici, le CBD est combiné avec une préparation traditionnelle de cigarette électronique« . Pour rappel, les e-liquides au CBD se démarquent en trois catégories : ayant une saveur de chanvre, possédant du CBD et ayant un taux de THC inférieur à 0.3%.
Il ajoute que « choisir de consommer ce cannabinoïde sous cette forme revêt plusieurs avantages, les premiers étant la simplicité d’utilisation, la mobilité et la discrétion. L’autre avantage notable est le taux de biodisponibilité. Ce terme, la biodisponibilité, permet d’évaluer la quantité totale de molécules consommée en comparaison à la quantité de molécules absorbée par l’organisme. Pour l’e-liquide CBD, le taux de biodisponibilité s’évalue à 20% contre 8% pour l’ingestion. Consommer le cannabidiol sous cette forme offre donc un meilleur taux d’absorption et de transmission. Outre ce fait, la précision et la simplicité des indications en termes de dosage et de concentration sont un avantage supplémentaire. Il permet au consommateur de savoir exactement quelle quantité de CBD il ingère chaque jour. En soi, l’e-liquide est donc plus avantageux que les autres formes.«
En vapotant des e-liquides au CBD, il est possible de profiter des vertus CBD sans avoir les effets négatifs du THC. Lors de la vape, « inhaler l’e-liquide CBD est donc un moyen efficace pour lutter contre l’anxiété, les inflammations, le stress, les douleurs chroniques, les troubles du sommeil, et les maladies nerveuses comme l’épilepsie« . Hormis tout ceci, ce cannabinoïde octroie tous les avantages du THC sans les effets psychoactifs : apaisement et relaxation. Il n’entraîne pas non plus la libération de dopamine et n’a pas de caractère addictif, contrairement à la nicotine. , souligne le LFEL.
Pour autant, un e-liquide au CBD ne remplace et ne peut être substitué à un traitement médicamenteux. Il en va de même pour le CBD dans ses formes les plus globales. En France, utiliser un e-liquide au CBD comme traitement médical et le vendre comme tel est illégal.
Selon MILDECA (Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Conduites Addictives) « Les produits du vapotage doivent respecter les dispositions du code de la consommation, concernant l’obligation générale de sécurité, et celles du code de la santé publique. Les liquides et recharges en liquide de vapotage doivent en outre respecter les dispositions du règlement (CE) n°1272/2008 dit CLP, relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges.«
Le RESPADD (Réseau des Établissements de Santé pour la Prévention des Addictions) a organisé le 29 janvier 2018 une réunion de concertation pour travailler à l’élaboration de recommandations en ce qui concerne la mise sur le marché des e-liquides au CBD.
Cette recommandation explique que « Le CBD 420 ou « Blue dream », produit fortement dosé en CBD (100-500 mg) et faiblement en THC (taux inférieur à 0,2 %), vendu comme complément alimentaire « non illégal » est utilisé par infusion ou vaporisation. Le CBD est généralement commercialisé depuis l’étranger, en dehors des réglementations nationales, sous plusieurs formes :
Dans un document intitulé « L’Indispensable sur… le cannabidiol (CBD)« , la MIDELCA ajoute que « les liquides de vapotage contenant du CBD produit de façon chimique ou obtenu par extraction des fleurs et feuilles de la plante de chanvre sont autorisés, sous réserve qu’importateurs et vendeurs se soient assurés que leurs fournisseurs se sont conformés aux obligations de déclaration au titre de la réglementation européenne (REACH).
Dans un communiqué de presse paru à Paris le 29 décembre 2022, le Conseil d’Etat annonce l’annulation de l’arrêté interdisant la vente des fleurs et des feuilles de cannabis ayant un taux de THC inférieur à 0,3%. Suite à un arrêté interministériel du 30 décembre 2021, « l’utilisation des fleurs et des feuilles des seules variétés de cannabis présentant une teneur en delta-9-tétrahydrocannabinol (THC) inférieure ou égale à 0,3% pour produire des extraits respectant eux-mêmes ce taux » est autorisée.
Le communiqué conclut sur le fait que des éléments scientifiques produits dans le cadre de l’instruction que la consommation des feuilles et fleurs de variétés de cannabis présentant un taux de THC inférieur à 0,3 % ne représentent pas de risques pour la santé publique justifiant une mesure d’interdiction générale et absolue de leur commercialisation.
Bien que vapoter des e-liquides au CBD apporte quelques vertus thérapeutiques, le THC contenu dans certains d’entre eux est détectable en cas de dépistage par test salivaire. Le dépistage est obligatoire en cas d’accident mortel ou corporel, et facultatif en cas d’accident matériel, d’infraction routière ou de suspicion de la prise de stupéfiant.
S’il est positif, l’agent de police peut exiger un prélèvement sanguin en vue d’une analyse plus approfondie. Même si votre e-liquide n’excède pas 0.3% de THC, la loi interdit la prise de stupéfiant lors de la conduite. Vous risquez alors 2 ans d’emprisonnement et une amende de 4500€.
Il est donc préférable d’éviter de prendre le volant si vous avez vapoté un e-liquide contenant du THC.
Encadré par la MILDECA, le cannabidiol est soumis à quelques règles :
Publié dans : Lois, société, réglementations de la vape
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